Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé
BRIAND Arnaud

Numéro de dépôt :
3274948
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2024
PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé de BRIAND Arnaud

Présentation de la marque PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé

Déposée le 20 février 2004 par BRIAND Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est BRIAND Arnaud domicilié(e) 46 Rue Chateaudun - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACS Parcage Automatisé Couvert Sécurisé est expirée depuis le 20 février 2024.


BRIAND Arnaud - 46 Rue Chateaudun - 33000 - BORDEAUX - France


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 4 février 2014 n°2550341 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour le déplacement en translation horizontale et verticale de plate formes ; machines pour le parcage de structures navigantes et/ou roulantes ; ascenseurs ; machines de bateaux ; moteurs de bateaux ; bâtis (machinerie) ; cages de machines ; supports à chariot ; élévateurs ; chaînes d'élévateurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines pour le déplacement de charges sur coussins d'air ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; entraîneurs ; escaliers roulants ; appareils de levage ; appareils de manutention ; monte-charge ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; mâts de charge ; ponts de chargement ; ponts roulants ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; robots ; appareils élévatoires. Construction, installation, entretien et réparation de dispositifs pour le déplacement en translation horizontale et verticale de plate formes ; construction, installation, entretien et réparation de dispositif de parcage de structures navigantes et/ou roulantes ; assistance en cas de pannes de dispositifs pour le déplacement en translation horizontale et verticale de plate formes ; assistance en cas de pannes de dispositifs de parcage de structures navigantes et/ou roulantes ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ; supervision de travaux de construction ; construction navale ; construction de ports ; construction sous-marine ; réparation sous-marine. Transport ; entreposage de bateaux ; services d'entreposage de structures navigantes et/ou roulantes ; services de parcage de structures navigantes et/ou roulantes ; location de bateaux ; location de garages de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; assistance en cas de pannes de bateaux ; courtage maritime ; informations en matière d'entreposage ; affrètement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.